Dihau Productions

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Conditions d’utilisation

  • 1 Définitions
  • 2 Objet
  • 3 Modifications
  • 4 Protection des données à caractère personnel
  • 5 Données techniques – Cookies
  • 6 Liens
  • 7 Droits de propriété intellectuelle
  • 8 Marques
  • 9 Limitation de responsabilités© DIHAU PRODUCTIONS & Sociétés affiliées. Tous droits réservés. 2009 (France)

1 Définitions

Chaque terme débutant ci-après par une majuscule a le sens qui lui est donné dans sa définition qui figure au présent article.

• Conditions d’Utilisation : désigne le présent document.

• Site : désigne l’ensemble des services fournis par DIHAU PRODUCTIONS aux Utilisateurs, accessible par le biais du portail www.ansylkep.com

• Utilisateurs : désigne toute personne physique utilisant un ou plusieurs des Services.

2 Objet

Le présent document constitue les Conditions d’Utilisation du Site. Ce document a pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du Site par l’Utilisateur. Il est précisé que l’utilisation du Site, est subordonnée au respect des présentes Conditions d’Utilisation tel que prévu à l’article suivant.

3 Modifications

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4 Protection des données à caractère personnel

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6 Liens

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7 Droits de propriété intellectuelle

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8 Marques

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